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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SIAM Nouvelle
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VERGERS DU ROUSSILLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERGERS DU ROUSSILLON
Société SIAM Nouvelle SA

Numéro de dépôt :
96623431
Date de dépôt :
17/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/04/2006

Présentation de la marque VERGERS DU ROUSSILLON

Déposée le 17 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) Société SIAM Nouvelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERGERS DU ROUSSILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SIAM Nouvelle domicilié(e) Bd Jacques ALBERT, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 798 347 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Eric MARRESCASSIER - France.

La marque VERGERS DU ROUSSILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERGERS DU ROUSSILLON est expirée depuis le 17 avril 2006.

Société SIAM Nouvelle a également déposé les autres marques suivantes : VERGERS D'ESPAGNE


Société SIAM Nouvelle SA - Bd Jacques ALBERT, 66200 ELNE - France - SIREN 399798347


Mr Eric MARRESCASSIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Fruits et légumes conservés fruits et légumes Frais Boissons de fruits et jus de Fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.